Éditeur

SARL Delahais Frères
3 rue du Chêne
76790 Gerville
France
Tél. : 02.35.29.30.45
E-mail

Dirigeant : M. Arnaud Delahais, Gérant
SIRET : 403 946 775 00018
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

 

Conception & réalisation

Hémi Communication
244 rue de la Sente aux Loups
76170 Saint-Nicolas-de-la-Taille
Tél. : +33 (0)9 52 27 14 84
E-mail : info@hemi-communication.fr
Site Internet : www.hemi-communication.fr

 

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél. : +33 (0)8 203 203 63
(n° indigo : 0,118 €/min)

 

Accès au site Internet

L'utilisateur du site Internet SARL Delahais Frères reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Contenu du site

La société SARL Delahais Frères met à disposition des utilisateurs du site Internet SARL Delahais Frères des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations.

 

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site Internet SARL Delahais Frères sont de l'utilisation exclusive de la société SARL Delahais Frères.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quels procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société SARL Delahais Frères, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société SARL Delahais Frères.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société SARL Delahais Frères. Pour cela merci d'adresser par E-mail


Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Internet fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 - CNIL - www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :

  • Que les renseignements donnés sur ce site Internet via l'envoi d'un email pourront être exploités par la société SARL Delahais Frères.
  • Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
  • Les données personnelles ne sont ni partagé ni transmise a des tiers.

Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : E-mail ou par courrier postal adressé à :

SARL Delahais Frères
3 rue du Chêne
76790 Gerville
France

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.
Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

 

Loi applicable

L'usage de ce site Internet est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.

 

Crédits photographiques

  • SARL Delahais Frères
  • Fotolia
  • Tricel (www.tricel.fr)

Retour en haut